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Marques déposées par SOCIETE D'APPAREILS POUR LE CHAUFFAGE AUTOMATIQUE S.A.P.C.A
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE D'APPAREILS POUR LE CHAUFFAGE AUTOMATIQUE S.A.P.C.A.

Numéro de dépôt :
1046863
Date de dépôt :
20/03/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Lyon

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 mars 1978 par SOCIETE D'APPAREILS POUR LE CHAUFFAGE AUTOMATIQUE S.A.P.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'APPAREILS POUR LE CHAUFFAGE AUTOMATIQUE S.A.P.C.A., domicilié(e) société anonyme 4, rue Paul Lintier, LYON 2è. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1046863.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 20 mars 1988.

SOCIETE D'APPAREILS POUR LE CHAUFFAGE AUTOMATIQUE S.A.P.C.A a également déposé les autres marques suivantes : COAL OIL


SOCIETE D'APPAREILS POUR LE CHAUFFAGE AUTOMATIQUE S.A.P.C.A. - société anonyme 4, rue Paul Lintier, LYON 2è. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-046

Des pompes volumétriques à vis d'archimède pour l'acheminement et/ou l'évacuation des eaux ou tous autres produits pondéreux.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.